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INTERACTIVITÉ

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Le propriétaire du site L’Entrecoeur représenté par Agnieska BLAZKIEWICZ se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de L’Entrecoeur représenté par Agnieska BLAZKIEWICZ, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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LIENS

Liens sortants
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Liens entrants
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tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site L’Entrecoeur représenté par Agnieska BLAZKIEWICZ ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

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MENTIONS RELATIVES AUX COOKIES

Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est à dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web).  Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.

Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. Certains de ces usages sont strictement nécessaires aux fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur ou bien à l’établissement de la communication et donc exemptés de consentement unique. Lorsqu’un utilisateur visite un site web, il consulte en pratique un « domaine » qui termine en général par une extension de type .com ou .fr (par exemple monsite.com est un domaine), les contenus peuvent être transmis depuis le domaine qu’il visite ou bien via d’autres domaines qu’il n’a pas entré lui-même et qui appartiennent à des tiers. En effet, chaque cookie est associé à un domaine et envoyé ou reçu à chaque fois que le navigateur va « appeler » ce domaine. En pratique :

• Les cookies « internes » sont déposés par le site consulté par l’internaute, plus précisément sur le domaine du site. Ils peuvent être utilisés pour le bon fonctionnement du site ou pour collecter des données personnelles afin de suivre le comportement de l’utilisateur et servir à des finalités publicitaires ;
• Les cookies « tiers » sont les cookies déposés sur des domaines différents de celui du site principal, généralement gérés par des tiers qui ont été interrogés par le site visité et non par l’internaute lui-même : ces cookies peuvent aussi être nécessaires au bon fonctionnement du site mais ils servent majoritairement à permettre au tiers de voir quelles pages ont été visitées sur le site en question par un utilisateur et de collecter des informations sur lui, notamment à des fins publicitaires.

Le fait que les cookies soient « internes» ou « tiers » est une distinction technique qui n’a pas de conséquence sur le fait de devoir demander ou pas le consentement. Dans la pratique, une grande majorité des cookies « tiers » ont des finalités qui nécessitent le consentement (par exemple publicitaire), mais on peut également trouver des cookies « tiers » qui sont effectivement strictement nécessaires à une fonctionnalité expressément demandée par l’utilisateur et donc exempté de consentement. C’est le cas, par exemple, des cookies servant uniquement à de l’authentification fédérée (lorsqu’un compte unique permet d’accéder à plusieurs sites). Cf.  la CNIL autorité de contrôle compétent agissant pour l’Etat.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Le propriétaire du site L’Entrecoeur représenté par Agnieska BLAZKIEWICZ ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects issus d’un bug/incompatibilité/perte de marché concernant le matériel de l’internaute, lors de son accès à https://lentrecoeur.fr.

MENTIONS RELATIVES A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site L’Entrecoeur représenté par Agnieska BLAZKIEWICZ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L’Entrecoeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

MENTIONS RELATIVES A LA BOUTIQUE EN LIGNE et INFORMATIONS DISPONIBLES

La société ACB Entrecoeur possède un restaurant physique et une boutique en ligne qui permet au client utilisateur de commander divers produits d’alimentation. Ces produits sont destinés à des particuliers, déclarant leur utilisation sans rapport d’activité professionnelle commerciale, de par son accord aux conditions générales de vente de L’Entrecoeur. Le client confirme avoir pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre de ces présentes conditions générales de vente.

MENTIONS RELATIVES AUX DONNEES COLLECTEES SUR LE SITE

Les informations données personnelles du client collectées par le site de L’Entrecoeur sont réalisées avec le consentement du dit-client et dans le but suivant :

• Formulaire de commande et création du compte client
• Achat du produit offert par le site

Ces données sont uniquement destinées à l’exploitation du service proposé par le site, notamment, la vente de produits en ligne et peuvent cependant être transmises aux acteurs du traitement du service :

• IONOS : sté d’hébergement web et service de gestion de boîte mail boutique en ligne
• PAYPAL : système de paiement en ligne sécurisé
• Notre banque pour transaction du paiement en ligne

D’une manière générale, nous ne stockons les données que pour l’usage de l’achat du client en ligne et, seulement si nous ne sommes pas obligés légalement de les conserver.

Lorsque le client crée un compte sur notre site, nous conservons les données rentrées par le client (nom, adresse, tél., mail) servant à l’utilisation ultérieures de notre site pour des commandes. Elles servent à :

• Créer le compte client sur le site pour réaliser l’envoi de commandes
• Contact afin de répondre à vos demandes, remboursement, offres de notre boutique…

Lors de paiement avec PAYPAL, les données transmises sont nécessaires pour l’exécution du paiement du client. Ces données sont conservées par PAYPAL en accord avec leur politique de confidentialité.

Le site de L’Entrecoeur utilise le protocole TLS d’encryptage des communications https. Aucune données personnelles n’est conservée au siège social de L’Entrecoeur. Les sous-traitants listés ci-dessus et pouvant être engagés dans le traitement ou la conservation des données appliquent les mesures de sécurité respectant les normes en sécurité informatique. Pour obtenir des informations sur ces mesures de données, vous pouvez consulter les sites internet des dites sociétés, dont les coordonnées figurent sur le site d’autorité compétente la CNIL.

DROITS D’ACCES, DE MODIFICATION, SUPPRESSION

Suivant la loi Européenne, vous avez un droit d’accès à votre compte sur le site de la boutique en ligne pour modification, suppression. Vous pouvez à tout moment faire valoir votre accès à la modification ou suppression des données en nous contactant sur l’adresse mail contact@lentrecoeur.fr. En cas de contestation, vous pouvez avoir recours à la CNIL, autorité compétente sur le site www.cnil.fr

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